Mentions légales

Conditions générales de service

Politique de confidentialité

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site kanta.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et créateur : Kanta SAS, dont le siège social est situé au 304 bd des belles portes, 14200 Herouville-Saint-Clair, France.

La société Kanta est enregistrée sous le numéro SIRET 889 924 320 000 19 au RCS de Caen.

Responsable publication : Clément Lemariey. Le responsable publication est une personne physique.

Hébergeur du site vitrine : Webflow Inc, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, USA.

Hébergeur de l’application : Scaleway SAS, dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, graphismes, documents téléchargeables, photographies, images animées ou fixes, bases de données et tout autre élément composant les pages du site kanta.fr sont la propriété exclusive de Kanta.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques de toute nature figurant sur les pages du site kanta.fr ne peuvent faire l’objet de copies sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Kanta.

Liens hypertextes

Kanta autorise tout site internet à établir un lien pointant vers le site kanta.fr après une autorisation expresse et préalable du webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Kanta se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas nous informerons les personnes concernées qui disposeront de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable

Ces mentions légales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Prise de contact

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, via le formulaire de contact.

‍